Arrêtés

Arrêtés 2024

Arrêté n°A2024-59 – Règlementant le stationnement Parking rue de la Grange – en face de la Boule de Fort

Arrêté n°2024-14 Cim Portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre d’exhumations

Arrêté n°A2024-58 Portant permis de stationnement – 02, rue du 08 Mai – VC n°18

Arrêté n°A2024-13 Cim Portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre d’exhumations

Arrêté n°A2024-55 Portant réglementation de la circulation avec déviation – CR 153

Arrêté n°A2024-11 Cim Portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre d’exhumations

Arrêté n°A2024-09 Cim Portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre d’exhumations

Arrêté n°A2024-54 Portant permission de voirie – Rue Dom Gajard – VC n°5 – ENEDIS

Arrêté n°A2024-53 Portant réglementation de la circulation par alternat – rue Dom Gajard – VC n°5 – ENEDIS

Arrêté n°A2024-08 Cim Portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre d’exhumations

Arrêté n°A2024-52 Règlementation avec interruption momentanée de la circulation – Courses cyclistes

Arrêté n°A2024-51 Réglementant la circulation au droit d’un chantier mobile – sur l’ensemble du territoire communal – ORANGE

Arrêté n°A2024-50 Règlement le stationnement parking de la salle des fêtes – Village en fête – Comité des Fêtes

Arrêté n°A2024-07 Portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre d’exhumations

Arrêté n°A2024-49 Portant réglementation de la vitesse VC5 et CR 56

Arrêté n°A2024-48 – Règlementant le stationnement Place de l’Eglise

Arrêté n°A2024-47 Portant réglementation de la circulation par alternat – rue du Dr Marchand – VC4 – SARL BOULAY

Arrêté n°A2024-05 Cim Portant fermeture exceptionnelle du cimetière dans le cadre d’exhumations

Arrêté n°A2024-46 Portant permission de stationnement Lotissement Bardet

Arrêté n°A2024-45 Portant réglementation de la circulation par alternat – rue de la Baratière – RD n°68

Arrêté n°A2024-44 Portant réglementation de la circulation avec déviation VC n°5 et CR n°56

Arrêté n°A2024-43 – Règlementant le stationnement Place de l’Eglise

Arrêté n°A2024-41 Portant dérogation aux dispositions de lutte contre les bruits de voisinage

Arrêté n°A2024-40 Portant permis de stationnement d’un échafaudage – 29, rue du Dr Marchand – VC n°4

Arrêté n°A2024-39 Portant réglementation de la circulation par alternat – Avenue du 14 Juillet -VC n°1 – ERS MAINE

Arrêté n°A2024-38 Dérogation pour emprunter les voies communales à tonnage réduit – Ent FS DODIN

Arrêté n°A2024-37 Réglementant le stationnement parking de la salle des associations – Comité des Fêtes

Arrêté n°A2024-36 Réglementant la circulation au droit d’un chantier mobile – Rue St Genest – RD 6 – DOMOBAT

Arrêté n°A2024-35 Réglementant la circulation au droit d’un chantier mobile – Rue du 11 Novembre 1918 – RD 68 – DOMOBAT

Arrêté n°A2024-34 Interdiction d’utilisation des terrains de Foot – Feu d’artifice

Arrêté n°A2024-33 Portant réglementation de la circulation CR 28

Arrêté n°A2024-32 Interdiction d’utilisation des terrains de foot – organisation championnat régional de tir à l’arc

Arrêté n°A2024-31 Règlementant le stationnement Place de l’Eglise – Travaux de façade – BIGOT

Arrêté n°A2024-30 Portant permission de voirie – rue du Château d’Eau – VC8 – SARL CAILLER

Arrêté n°A2024-29 Portant réglementation de la circulation par alternat – rue Château d’Eau – VC n°8 – SARL CAILLER

Arrêté n°A2024-28 Portant permission de voirie – Avenue du 14 Juillet – VC n°1 – STGS

Arrêté n°A2024-27 Portant réglementation de la circulation par alternat – Avenue du 14 Juillet -VC n°1 – STGS

Arrêté n°A2024-26 Portant réglementation de la circulation par alternat – rue de la Massotelle -RD n°6 – STGS

Arrêté n°A2024-25 Portant permis de stationnement d’un échafaudage – 19 chemin du Bey

Arrêté n°A2024-24 Portant réglementation de la circulation par alternat – rue Château d’Eau – VC n°8 

Arrêté n°A2024-23 Portant réglementation de la circulation avec déviation – CR 21

Arrêté n°A2024-21 Portant réglementation route barrée – VC n°4

Arrêté n°A2024-20 Portant réglementation par route barrée – VC n°4

Arrêté n°A2024-19 – Portant autorisation de tir de régulation de la population des corbeaux

Arrêté n°A2024-18 – Règlementant le stationnement Place de l’Eglise

Arrêté n°A2024-17 – Portant réglementation de la circulation – Carnaval

Arrêté n°A2024-16 Portant permission de voirie – Rue du Docteur Marchand – VC n°4 – Ent. L’Arboriste

Arrêté n°A2024-15 Portant permission de voirie – Rue du Docteur Marchand – VC n°4 – STGS

Arrêté n°A2024-14 Règlementant la circulation par alternat – Avenue du 14 Juillet VC1 – ERS Maine

Arrêté n°A2024-13 Portant permis de stationnement d’un échafaudage – 19 chemin du Bey

Arrêté n°A2024-12 Portant réglementation de la circulation par alternat – route du Mortier Brosset – CR 56 – Ent BIGOT

Arrêté n°A2024-11 Portant réglementation route barrée – rue du Dr Marchand – STGS

Arrêté n°A2024-10 Portant dérogation pour emprunter les voies communales à tonnage réduit

Arrêté n°A2024-09 Portant réglementation de la circulation par alternat rue du Dr Marchand – VC4

Arrêté n°A2024-08 Portant réglementation du stationnement Place de l’Eglise

Arrêté n°A2024-07 PERMANENT – Portant dérogation pour emprunter les VC à tonnage réduit aux véhicules de collecte des déchets ménagers 

Arrêté n°A2024-06 Portant permission de voirie – Route de la Ménardière – VC8

Arrêté n°A2024-05 Portant réglementation de la circulation par alternat – Route de la Ménardière – VC8

Arrêté n°A2024-04 Portant permission de voirie – Rue Dom Gajard – VC5

Arrêté n°A2024-03 Portant réglementation de la circulation par alternat – Rue Dom Gajard – VC5

Arrêté n°A2024-02 – Portant alignement rue du Château d’Eau – VC 8

Arrêté n°A2024-01 Portant réglementation avec déviation – rue de la Grange