DECLARATION DE CHANTIER FORESTIER
Vous trouverez, ci-dessous, la déclaration de chantier forestier qui se déroulera sur la Commune, au lieu-dit « Bois de la Motte » du 01/11/2023 au 31/10/2024 : Déclaration chantier forestier Localisation
CIMETIERE – Reprise des concessions échues non renouvelées et des sépultures en Terrain Commun
Dans le cadre de la réhabilitation du cimetière communal, vous trouverez, ci-dessous, les arrêtés municipaux de reprise relatifs aux deux procédures : Concessions échues : Arrêté Municipal n°A2023-20 portant reprise des concessions échues non renouvelées Concessions Relevant du Régime du Terrain Commun (RRTC) : Arrêté Municipal n°A2023-21 portant reprise de sépultures en terrain commun
